La plus-value réalisée lors de la vente d’un bien immobilier est généralement soumise à l’impôt. Cependant, il existe des exonérations qui peuvent s’appliquer, notamment en ce qui concerne la vente d’une résidence principale. Dans cet article, nous vous présentons les différentes exonérations immobilières applicables à la plus-value de votre résidence principale.
L’exonération totale liée à la résidence principale
Lorsque vous vendez votre résidence principale, la plus-value réalisée est totalement exonérée d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux. Pour bénéficier de cette exonération, plusieurs conditions doivent être remplies :
- Le bien vendu doit constituer votre résidence principale au moment de sa vente, c’est-à-dire le logement dans lequel vous vivez habituellement et effectivement au moins 8 mois par an.
- Vous devez être propriétaire du bien depuis au moins un an.
Toutefois, si vous avez quitté votre résidence principale avant sa vente en raison d’une mutation professionnelle ou pour des raisons familiales, l’exonération peut tout de même s’appliquer sous certaines conditions.
L’exonération partielle pour les terrains constructibles
Dans certains cas, la vente d’un terrain constructible détaché de votre résidence principale peut également bénéficier d’une exonération partielle de la plus-value. Pour cela, il faut que le terrain soit vendu séparément du logement et que les deux éléments ne constituent pas un ensemble immobilier indissociable.
Cette exonération partielle s’applique uniquement à la fraction de la plus-value correspondant à la valeur du terrain constructible, et non pas à la totalité de la plus-value réalisée lors de la vente.
L’exonération en cas de cession d’un bien en viager
La vente d’un bien immobilier en viager peut également donner lieu à une exonération de la plus-value, à condition que le vendeur soit âgé d’au moins 65 ans et que le bien vendu constitue sa résidence principale. Dans ce cas, l’exonération s’applique sur la plus-value réalisée lors de la vente, ainsi que sur les éventuelles rentes viagères perçues par le vendeur.
L’exonération pour les personnes âgées ou invalides
Les personnes âgées de plus de 65 ans ou titulaires d’une carte d’invalidité peuvent également bénéficier d’une exonération totale ou partielle de la plus-value immobilière lors de la vente de leur résidence principale. Pour cela, elles doivent répondre aux conditions suivantes :
- Avoir été propriétaire du bien depuis au moins 15 ans.
- Posséder un revenu fiscal de référence inférieur à un certain plafond, qui varie selon la composition du foyer fiscal et la localisation du logement.
Dans ce cas, l’exonération s’applique à la plus-value réalisée lors de la vente, ainsi qu’à la fraction de la plus-value correspondant à des travaux d’amélioration ou d’agrandissement effectués sur le bien.
L’exonération pour les cessions à titre onéreux
Enfin, certaines cessions à titre onéreux de biens immobiliers peuvent également bénéficier d’une exonération de la plus-value. Il s’agit notamment des ventes réalisées dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, d’un programme local de l’habitat ou d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat. Dans ce cas, l’exonération s’applique uniquement si le bien vendu constitue la résidence principale du vendeur et si celui-ci n’a pas bénéficié d’une autre exonération au cours des 5 années précédant la vente.
En somme, il existe plusieurs dispositifs permettant d’exonérer tout ou partie de la plus-value réalisée lors de la vente de votre résidence principale. Il convient toutefois de vérifier avec soin que vous remplissez les conditions requises pour en bénéficier et, le cas échéant, de vous faire accompagner par un professionnel du secteur immobilier pour optimiser au mieux votre opération.